Mentions légales

 

Le site www.relais-enfant.com est la propriété de l'association Le Relais Enfant

 

Coordonnées de l’éditeur du site
Le Relais Enfant

5 bis rue Paul Doumer

50100 Cherbourg-Octeville

Courriel : contact@relais-enfant.com

Webmestre : webmestre@relais-enfant.com

 

Code APE : 9499 Z
Siret : 401 118 567 000 49
N° INSEE : 401 118 567

 

Directeur de la publication : M. Matthieu GIOVANNONE.
 

Coordonnées de l’hébergeur du site
sarl 2ilog

Rue de Strasbourg
50 100 Cherbourg-Octeville
Tél. : 02 33 42 38 12
Siret : 440 183 440 00021

Courriel : contact@2ilog.net


Conception du site
Objectif multimedia
Rue de Strasbourg
50 100 Cherbourg-Octeville
Tél. : 02 33 42 38 12
Site internet : www.objectifmultimedia.com

 

- Informatique et Libertés 

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'association Le Relais Enfant.

 

- Collecte de données personnelles et Cookies
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : utilitaires/contact/default.asp?mode=popup">provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

 

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.


Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

 

- Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de l'association Le Relais Enfant est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.

 

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de l'association Le Relais Enfant.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'association Le Relais Enfant.

 

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

 

- Photographies : association Le Relais Enfant.

 

- Messagerie et envoi de courriels
Les messages que vous faites parvenir par l'intermédiaire de l'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

 

- Mise en garde générale
L'association Le Relais Enfanta met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site Web des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à webmestre@relais-enfant.com.

Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur du site.

 

- Liens vers www.relais-enfant.com

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.relais-enfant.com. Toutefois, l'association Le Relais Enfant récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que www.relais-enfant.com.


Nous vous remercions d'informer le webmestre - webmestre@relais-enfant.com - du lien que vous avez réalisé.

Mentions légales  -  Copyright 2007. Site Relais enfant  -  Tous droits réservés  -  Conception : www.objectif-multimedia.com  /  Hébergement : www.2ilog.net